Modèle Attestation Forfait Mobilité Durable

Voici deux alternatives pour le Modèle Attestation Forfait Mobilité Durable. Vous avez la possibilité de créer votre attestation en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Forfait Mobilité Durable. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation soit complète et conforme aux exigences légales. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Forfait Mobilité Durable

1. Informations de l’Employeur


2. Informations de l’Employé


3. Modalités du Forfait Mobilité Durable

4. Justificatifs de Dépenses

5. Conditions de Remboursement

6. Durée de l’Attestation

7. Engagement de l’Employé

8. Confidentialité des Données

9. Modifications de l’Attestation

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle Attestation Forfait Mobilité Durable. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour élaborer votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation Forfait Mobilité Durable (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation Forfait Mobilité Durable


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, j’atteste que [Nom et prénom de l’employé], employé(e) au sein de notre organisation, participe au programme de Forfait Mobilité Durable mis en place pour encourager des modes de transport plus écologiques et responsables.
Détails de la situation :
Cet attestation est émise dans le cadre de la mise en œuvre de solutions de déplacements durables. [Nom de l’employé] a adopté les modalités suivantes :
1. Utilisation de moyens de transport tels que le vélo, le covoiturage ou les transports en commun.
2. Date de début de la participation au programme : [date].
3. Fréquence des déplacements : [indiquer la fréquence, par exemple : hebdomadaire, quotidien, etc.].
Récapitulatif des avantages :
Ce programme permet à [Nom de l’employé] de bénéficier de [indiquer les avantages, par exemple : remboursement des frais de transport, primes à la mobilité, etc.], conformément à notre politique interne en matière de développement durable.
Conditions de participation :
[Nom de l’employé] s’engage à respecter les critères et conditions établis dans notre politique de Forfait Mobilité Durable, qui comprend [décrire brièvement les conditions, ex : rapports de déplacements, choix des modes de transport, etc.].
Nous encourageons tous nos employés à prendre part à cette initiative pour contribuer à une réduction de notre empreinte carbone et pour promouvoir des habitudes de déplacement plus durables.
Je vous remercie de bien vouloir prendre en compte cette attestation pour l’évaluation des avantages liés au Forfait Mobilité Durable.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]
[Titre de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de la politique de Forfait Mobilité Durable
  • Preuve de la participation de l’employé au programme
Modèle Attestation Forfait Mobilité Durable (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Demande de Confirmation d’Attestation Forfait Mobilité Durable


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à la précédente attestation émise le [date d’émission de la première attestation], je souhaite confirmer la continuité de la participation de [Nom et prénom de l’employé] au Forfait Mobilité Durable. Il est impératif de s’assurer que toutes les informations soient correctes et à jour.
Rappel des détails :
La participation de [Nom de l’employé] à notre programme de mobilité durable a débuté le [date]. Il utilise les moyens de transport suivants : [indiquer les moyens de transport]. Sa fréquence de déplacements est [indiquer la fréquence].
Impact et engagement :
Cette initiative a non seulement contribué à son bien-être, mais aussi à la diminution de notre impact environnemental. Nous continuons de suivre l’évolution de sa participation et de ses choix de mobilité.
Demande de mise à jour :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir confirmer que toutes les informations relatives à cette attestation sont correctes et de me faire savoir si des modifications doivent être apportées.
En vous remerciant pour votre attention constante sur ce sujet, je reste à votre disposition pour toute question ou complément d’information.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]
[Titre de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de l’attestation précédente
  • Preuve de l’identité de l’employé

Modèle Attestation Forfait Mobilité Durable