Modèle Attestation De Propriété Immobilière

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle d’Attestation de Propriété Immobilière. Vous avez la possibilité de générer votre attestation en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Propriété Immobilière. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète clairement la situation de propriété. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Propriété Immobilière

1. Informations du Propriétaire



2. Informations sur le Bien Immobilier



3. Historique de Propriété

4. Valeur de la Propriété

5. Conditions de Vente

6. Déclarations et Garanties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité des Informations

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures


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WORD

Voici deux modèles d’Attestation De Propriété Immobilière. Ces exemples ont été élaborés à partir de sources fiables et pourraient vous aider à rédiger votre propre attestation :

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Modèle Attestation De Propriété Immobilière (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Propriété Immobilière


À qui de droit,
Par la présente, j’atteste que [Nom du propriétaire] est le propriétaire légitime du bien immobilier situé à l’adresse suivante : [Adresse complète de la propriété, y compris la ville, le code postal, et toute autre information pertinente].
Détails concernant la propriété :
1. Type de propriété : [Maison/Appartement/Terrain, etc.]
2. Superficie : [Superficie en mètres carrés]
3. Numéro de lot : [Numéro de lot de la propriété].
Acquisition de la propriété :
[Nom du propriétaire] a acquis ce bien le [date d’acquisition] par le biais de [type de transaction, ex : achat, héritage, etc.]. Cette acquisition a été enregistrée auprès de [nom de l’organisme ou bureau de registre, ex : le bureau des hypothèques de la ville].
Utilisation de la propriété :
Ce bien est utilisé comme [usage de la propriété, ex : résidence principale, investissement locatif, etc.].
Cette attestation est délivrée à la demande de [Nom du destinataire] pour [indiquer l’objectif, ex : prouver la propriété, obtenir un prêt, etc.].
Je vous prie de croire en l’assurance de ma considération distinguée.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de l’acte de propriété
  • Preuve d’identité de l’émetteur
Modèle Attestation De Propriété Immobilière (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Propriété Immobilière – Suivi


À qui de droit,
Suite à ma précédente attestation envoyée le [date de la première attestation], je m’adresse à vous pour confirmer les informations relatives à la propriété située à [Adresse complète de la propriété].
Rappel de Détails :
Le bien appartient toujours à [Nom du propriétaire] et l’utilisation actuelle est [indiquer l’usage actuel]. Il n’y a eu aucune modification dans les détails de la propriété depuis la date de la précédente attestation.
Demande de Confirmation :
Je vous prie de me confirmer la réception de cette attestation et de me notifier si d’autres informations ou documents sont nécessaires.
En vous remerciant pour votre attention, je reste à votre disposition pour toute question.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de la première attestation
  • Preuve d’identité de l’émetteur

Modèle Attestation De Propriété Immobilière