Modèle Attestation Remise De Clé En Main Propre

Dans cette section, vous découvrirez deux alternatives pour le Modèle Attestation Remise De Clé En Main Propre. Vous avez la possibilité de générer votre attestation en ligne ou de télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Remise de Clé en Main Propre. Tous les champs doivent être remplis afin que le document exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Remise de Clé en Main Propre

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Attestation

3. Description du Bien

4. Détails de la Remise de Clé

5. État des Lieux

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Restitution des Clés

8. Confidentialité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux modèles d’Attestation Remise De Clé En Main Propre. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourront vous aider à créer votre propre attestation :

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Modèle Attestation Remise De Clé En Main Propre (1)
Attestation de Remise de Clé :

Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Remise de Clé


Je soussigné(e) [Nom de l’émetteur], demeurant à [Adresse de l’émetteur], déclare avoir remis en main propre à [Nom du destinataire] les clés suivantes :
Détails des clés remises :
[1. Type de clé (ex : clé de l’appartement, clé de la cave, etc.)
2. Nombre de clés remises : [nombre de clés]
3. Remarques éventuelles : [ex : clés supplémentaires, état des clés, etc.]].
Cette remise de clé est effectuée dans le cadre de [indiquer le contexte, par exemple : location, accès à un espace, etc.].
Je certifie que les clés mentionnées ci-dessus ont bien été remises à [Nom du destinataire] en ma présence et que je n’ai plus d’accès à ces clés.
Engagement :
Je m’engage à ne plus revendiquer l’accès à ces clés à partir de ce jour. Toute perte ou dommage causé par la mauvaise utilisation des clés remises incombe à [Nom du destinataire].
Fait pour servir et valoir ce que de droit.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie d’identité de l’émetteur
  • Preuve de la relation avec le destinataire (ex : contrat de location)
Modèle Attestation Remise De Clé En Main Propre (2)
Attestation de Remise de Clé :

Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Remise de Clé – Suivi


Je, soussigné(e) [Nom de l’émetteur], confirme avoir remis à [Nom du destinataire], le [date de remise des clés], les clés suivantes :
Détails des clés remises :
[1. Type de clé (ex : clé de l’appartement, clé de garage, etc.)
2. Nombre de clés remises : [nombre de clés].
Cette remise a été effectuée dans le cadre de [indiquer le contexte comme précédent].
Je sollicite une confirmation de la bonne réception de ces clés par [Nom du destinataire]. Je vous serais reconnaissant(e) de me faire savoir par écrit si les clés sont en bon état.
Je vous remercie pour votre attention à cette procédure. Si vous avez des questions ou des préoccupations, n’hésitez pas à me contacter.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie d’identité de l’émetteur
  • Preuve de la relation avec le destinataire

Modèle Attestation Remise De Clé En Main Propre