Modèle Attestation Vente Véhicule Pour Pièces

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle Attestation Vente Véhicule Pour Pièces. Vous pouvez élaborer votre attestation en ligne ou télécharger un modèle de document pour l’adapter à vos besoins spécifiques :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Vente de Véhicule pour Pièces. Tous les champs doivent être remplis afin que le document reflète correctement l’accord entre le vendeur et l’acheteur. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Vente de Véhicule pour Pièces

1. Informations des Parties



2. Détails du Véhicule




3. État du Véhicule

4. Prix de Vente

5. Modalités de Paiement

6. Date de la Vente

7. Déclarations des Parties

8. Coordonnées de Contact

9. Signature des Parties




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle d’Attestation de Vente de Véhicule pour Pièces. Ces modèles ont été réalisés à partir de sources vérifiées et pourraient vous servir lors de la rédaction de votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation Vente Véhicule Pour Pièces (1)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Attestation de Vente d’un Véhicule pour Pièces


Je soussigné(e) [Nom du vendeur], certifie avoir vendu à [Nom et prénom de l’acheteur], le véhicule suivant :
Détails du Véhicule :
Marque : [Marque]
Modèle : [Modèle]
Année : [Année]
Numéro de série : [Numéro de série]
Immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
État du Véhicule :
Le véhicule est vendu pour pièces. L’acheteur a été informé(e) des conditions de vente et de l’état du véhicule. Aucune garantie ne sera fournie concernant le fonctionnement des pièces ou de la mécanique du véhicule.
Montant de la Vente :
Le prix de vente convenu est de [Montant en euros].
Déclaration du Vendeur :
Je confirme que le véhicule n’est pas gagé et qu’il est en ma possession légale. Je m’engage à remettre à l’acheteur tous les documents nécessaires, y compris le certificat de non-gage, le cas échéant.
Fait en deux exemplaires, un pour le vendeur et un pour l’acheteur.
Cordialement,
[Signature du vendeur]
[Nom du vendeur]


Documents Annexes :
  • Copie de la carte grise du véhicule
  • Certificat de non-gage (le cas échéant)
Modèle Attestation Vente Véhicule Pour Pièces (2)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Attestation de Vente d’un Véhicule pour Pièces – Suivi


Je, soussigné(e) [Nom du vendeur], confirme avoir vendu le véhicule décrit ci-dessous à [Nom et prénom de l’acheteur], pour pièces :
Détails du Véhicule :
Marque : [Marque]
Modèle : [Modèle]
Année : [Année]
Numéro de série : [Numéro de série]
Immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
Conditions de Vente :
Le véhicule est vendu tel quel, sans garantie. L’acheteur a reconnu l’état du véhicule avant l’achat.
Montant Acquitté :
Le prix de vente était de [Montant en euros], payé en totalité par l’acheteur.
Responsabilité :
Je décline toute responsabilité pour tout accident ou dommage causé par l’utilisation du véhicule après la vente.
Cette attestation est faite en double exemplaire, un pour chaque partie.
Cordialement,
[Signature du vendeur]
[Nom du vendeur]


Documents Annexes :
  • Copie de la carte grise
  • Preuve de paiement (si applicable)

Modèle Attestation Vente Véhicule Pour Pièces