Modèle Attestation De Vente Entre Particulier Et Entreprise

Voici deux options pour le Modèle Attestation De Vente Entre Particulier Et Entreprise. Vous pouvez générer votre attestation en ligne ou télécharger un modèle prédéfini à personnaliser selon vos besoins :

Générer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Vente entre Particulier et Entreprise. Tous les champs doivent être remplis afin que le document reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Vente

1. Informations des Parties



2. Objet de la Vente

3. Description de l’Article Vendu

4. Prix de Vente

5. Date de la Vente

6. Obligations du Vendeur

7. Obligations de l’Acheteur

8. Garanties et Responsabilités

9. Conditions de Résiliation

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples d’Attestation De Vente Entre Particulier Et Entreprise. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous aider à rédiger votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation De Vente Entre Particulier Et Entreprise (1)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Vente


Je soussigné(e) [Nom du vendeur], certifie avoir vendu à [Nom de l’acheteur] le bien suivant :
Description du bien :
[Description complète du bien, y compris le modèle, numéro de série, état, etc.]
Prix de vente :
[Montant de la vente en chiffres et en lettres]
Date de la transaction :
[Date de la vente]
Modalités de paiement :
[Description des modalités de paiement, par exemple, espèces, chèque, virement bancaire, etc.]

Cette attestation est délivrée en vue de prouver la vente, et ce, à la demande de l’acheteur. Elle constitue un document légal qui peut être utilisé pour toute démarche administrative.
Fait à [lieu], le [date].
Signature du vendeur : ______________________
Signature de l’acheteur : ______________________


Annexes :
  • Copie de la pièce d’identité du vendeur
  • Copie de la pièce d’identité de l’acheteur
  • Preuve de la transaction (reçus, preuves de paiement, etc.)
Modèle Attestation De Vente Entre Particulier Et Entreprise (2)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
[Dénomination sociale de l’entreprise, si applicable]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Vente – Suivi


Je, soussigné(e) [Nom du vendeur], confirme la vente du bien mentionné ci-dessous à [Nom et prénom de l’acheteur] selon les termes convenus :
Description du bien :
[Description complète avec toutes les spécificités importantes]
Prix de vente :
[Montant de la vente en chiffres et en lettres]
Date de la vente :
[Date où la vente a été effectuée]
Conditions particulières :
[Conditions ou garanties spécifiques applicables à la vente]

Cette attestation est délivrée pour valider la transaction effectuée et sert de preuve de la vente.
Fait à [lieu], le [date].
Signature du vendeur : ______________________
Signature de l’acheteur : ______________________


Annexes :
  • Facture de vente (si applicable)
  • Copie d’une pièce d’identité
  • Éventuelles garanties ou manuels de l’objet vendu

Modèle Attestation De Vente Entre Particulier Et Entreprise