Modèle Attestation De Non Recours À La Sous-Traitance

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Attestation De Non Recours À La Sous-Traitance. Vous avez la possibilité de générer votre attestation en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Non Recours à la Sous-Traitance. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation exprime clairement l’engagement de l’entreprise à ne pas sous-traiter ses services. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Non Recours à la Sous-Traitance

1. Informations de l’Entreprise



2. Objet de l’Attestation

3. Description des Prestations

4. Engagement de Non Sous-Traitance

5. Durée de l’Engagement

6. Conditions de Modification de l’Engagement

7. Garanties et Responsabilités

8. Résolution des Litiges

9. Coordonnées de Contact


10. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle d’Attestation De Non Recours À La Sous-Traitance. Ces modèles ont été créés en utilisant des sources fiables et peuvent vous servir de référence pour rédiger votre propre attestation :

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Modèle Attestation De Non Recours À La Sous-Traitance (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Non Recours À La Sous-Traitance


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je, soussigné(e) [Nom de l’émetteur], agissant en qualité de [Titre ou fonction] de [Nom de l’entreprise], déclare par la présente que nous n’avons pas recours à la sous-traitance pour l’exécution des prestations stipulées dans le contrat numéro [Numéro de contrat], signé le [Date de signature].
Cette attestation certifie que toutes les prestations seront réalisées en interne, sans délégation de tâches à des tiers, afin de garantir la qualité et la conformité de nos services.
Détails supplémentaires :
1. Nature des services fournis : [Description des services]
2. Durée de l’engagement : [Durée, par exemple : du [date] au [date]]
3. Renseignements sur la structure de l’entreprise : [Informations sur l’entreprise, équipe, etc.]
Engagements :
Conformément aux obligations légales et contractuelles, nous nous engageons à respecter pleinement les termes de notre contrat et à fournir des informations transparentes concernant notre fonctionnement.
Confirmation de la Non-Sous-Traitance :
Je vous prie de bien vouloir considérer cette attestation comme confirmation que nous ne faisons pas appel à des sous-traitants pour la réalisation des prestations mentionnées.
Je vous remercie pour l’attention que vous porterez à ce document. Restant à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Extrait K-Bis ou document officiel de l’entreprise
  • Preuve de l’identité de l’émetteur
Modèle Attestation De Non Recours À La Sous-Traitance (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Non Recours À La Sous-Traitance – Suivi


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à notre précédent échange et à notre contrat numéro [Numéro de contrat], je tiens à confirmer que nous n’avons toujours pas recours à la sous-traitance pour l’exécution de nos prestations. Notre équipe interne est pleinement mobilisée pour garantir un service de haute qualité.
Rappel des Engagements :
Nous avons spécifiquement convenu de ne pas sous-traiter nos prestations afin d’assurer une responsabilité totale et un suivi rigoureux. En cas de besoin, nous vous tiendrons informé(e) de toute évolution de cette situation.
Cohérence avec notre Politique :
Nous souhaitons également souligner que cette décision est en ligne avec notre politique d’entreprise qui vise à protéger nos clients et assurer un service adéquat sans intermédiaire.
Demande d’Accusé de Réception :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir nous confirmer la réception de cette attestation et de nous faire savoir si vous avez besoin d’informations supplémentaires à ce sujet.
Je vous remercie pour votre attention et votre confiance. Dans l’attente de votre réponse, je vous prie d’agréer, [Nom du destinataire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Document attestant de l’identité de l’émetteur

Modèle Attestation De Non Recours À La Sous-Traitance