Modèle Attestation De Non Harcèlement Moral

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Attestation De Non Harcèlement Moral. Vous avez la possibilité de générer votre attestation en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Non Harcèlement Moral. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation soit complète et valide. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Non Harcèlement Moral

1. Informations des Parties




2. Objet de l’Attestation

3. Déclaration de Non Harcèlement

4. Procédures Suivies

5. Contact en Cas de Signalement


6. Durée de Validité de l’Attestation

7. Confidentialité des Informations

8. Acceptation des Conditions

9. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle d’Attestation De Non Harcèlement Moral. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la création de votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation De Non Harcèlement Moral (1)
Attestation délivrée par :
[Nom de l’entreprise ou de l’organisation]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Email de contact]
Pour :
[Nom et prénom du demandeur]
[Adresse du demandeur]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Non Harcèlement Moral


Je soussigné(e) [Nom du signataire], en qualité de [Titre ou rôle] au sein de [Nom de l’entreprise ou de l’organisation], certifie par la présente que [Nom du demandeur] n’a jamais été l’objet de harcèlement moral dans le cadre de son emploi.
Cette attestation est délivrée à la demande de l’intéressé(e) pour [indiquer la raison, par exemple : besoins administratifs, demande d’un nouvel emploi, etc.].
Détails concernant la période d’emploi :
[Nom du demandeur] a été employé dans notre organisation depuis le [date d’embauche] jusqu’à ce jour. Au cours de cette période, nous n’avons reçu aucune plainte concernant des comportements de harcèlement moral à son encontre.
Engagement de l’entreprise :
Nous nous engageons à maintenir un environnement de travail sain et respectueux. [Nom de l’entreprise] prend très au sérieux toute allégation de harcèlement moral et agit rapidement pour les traiter.
Validation :
Cette attestation est fournie en toute bonne foi et peut être présentée aux parties intéressées. Nous nous réservons le droit de clarifier tout point concernant la situation de travail de [Nom du demandeur] si nécessaire.
Nous remercions [Nom du demandeur] pour sa contribution et son soutien à notre organisation.
Cordialement,
[Signature du signataire]
[Nom et titre du signataire]


Annexes :
  • Copie de la pièce d’identité du demandeur
  • Documents relatifs à l’emploi (contrat, fiches de paie)
Modèle Attestation De Non Harcèlement Moral (2)
Attestation délivrée par :
[Nom de l’entreprise ou de l’organisation]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Email de contact]
Pour :
[Nom et prénom du demandeur]
[Adresse du demandeur]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Non Harcèlement Moral – Suivi


Je soussigné(e) [Nom du signataire], en qualité de [Titre ou rôle] au sein de [Nom de l’entreprise ou de l’organisation], atteste que [Nom du demandeur] n’a jamais été victime de harcèlement moral ou d’un environnement de travail hostile.
Cette attestation fait suite à la demande de [Nom du demandeur] en date du [date de la première demande]. Aucun incident rapporté ou plainte formelle n’a été signalé concernant le comportement de ses collègues ou de sa hiérarchie.
Engagement institutionnel :
Notre entreprise s’engage rigoureusement à lutter contre toutes formes de harcèlement, ainsi qu’à préserver un cadre de travail respectueux et inclusif pour tous les employés. Des mesures de prévention et de sensibilisation sont régulièrement menées.
Demande de confirmation :
Nous invitons toute personne ayant des préoccupations à se rapprocher de la direction des ressources humaines pour discuter de la situation en toute confidentialité.
Nous souhaitons à [Nom du demandeur] le meilleur pour ses projets futurs et remercions pour la coopération durant son temps parmi nous.
Cordialement,
[Signature du signataire]
[Nom et titre du signataire]


Annexes :
  • Preuves de la bonne conduite au travail (évaluations, feedback)
  • Extrait du registre de l’entreprise sur les plaintes

Modèle Attestation De Non Harcèlement Moral