Modèle Attestation De Conformité Des Travaux

Vous trouverez ci-dessous deux choix pour le Modèle Attestation De Conformité Des Travaux. Vous avez la possibilité de créer votre attestation en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Modèle Attestation De Conformité Des Travaux. Tous les champs doivent être complétés afin d’assurer que l’attestation reflète fidèlement l’achèvement et la conformité des travaux réalisés. Nous vous accompagnerons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation De Conformité Des Travaux

1. Informations sur le Projet



2. Description des Travaux Réalisés

3. Conformité aux Normes

4. Détails de l’Entreprise de Construction



5. Dates des Travaux

6. Réception des Travaux

7. Garanties et Assurances

8. Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle d’Attestation de Conformité des Travaux. Ces documents, élaborés à partir de sources fiables, peuvent vous aider dans la réalisation de votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation De Conformité Des Travaux (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Conformité des Travaux


À qui de droit,
Je soussigné(e) [Nom de l’émetteur], en qualité de [fonction de l’émetteur], atteste par la présente que les travaux effectués à [adresse des travaux] conformément aux plans, spécifications, et règles de l’art, ont été réalisés avec succès.
Détails des travaux :
1. Type de travaux réalisés : [détaillez les types de travaux]
2. Dates de début et de fin des travaux : [date de début] au [date de fin]
3. Entreprise responsable des travaux : [Nom de l’entreprise]
4. Numéro de permis de construire : [numéro du permis]
Conformité aux normes :
Les travaux ont été effectués en conformité avec les normes et règlements en vigueur, y compris [mentionner les lois ou règlements applicables, par exemple : Code de la Construction et de l’Habitation]. Je certifie que les inspections nécessaires ont été réalisées et tous les documents requis ont été fournis.
Engagement :
Je m’engage à rester disponible pour toute question ou information complémentaire concernant les travaux réalisés.
Je vous remercie de l’attention portée à cette attestation et reste à votre disposition pour toute vérification.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Plans des travaux
  • Certificats d’inspection
  • Copie du permis de construire
Modèle Attestation De Conformité Des Travaux (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de l’Attestation de Conformité des Travaux


À qui de droit,
Suite à mon attestation de conformité des travaux envoyée le [date de la première attestation], je souhaite apporter des clarifications et confirmer que tous les aspects des travaux ont été réalisés en conformité avec les standards requis.
Rappel des Détails des Travaux :
1. Travaux réalisés : [détails des travaux]
2. Entreprise : [nom de l’entreprise]
3. Date de l’achèvement des travaux : [date]
Y compris les Vérifications :
Des vérifications rigoureuses ont été effectuées pour assurer la conformité avec les codes de construction, y compris [mentionner toute réglementation spécifique].
Demande de Confirmation :
Je vous demande de bien vouloir confirmer la réception de cette attestation de conformité et de me faire savoir si d’autres informations sont requises.
Je vous remercie pour votre attention à cette affaire et reste à votre disposition pour toute question ou besoin d’informations supplémentaires.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de l’attestation précédente
  • Preuve de conformité

Modèle Attestation De Conformité Des Travaux