Attestation De Confidentialité – Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle d’Attestation de Confidentialité. Vous pouvez soit générer votre attestation en ligne, soit télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Confidentialité. Tous les champs doivent être remplis afin que le document reflète clairement l’accord de confidentialité entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Confidentialité

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Attestation

3. Informations Confidentielles

4. Obligations de la Partie Réceptrice

5. Durée de la Confidentialité

6. Exceptions à la Confidentialité

7. Résiliation de l’Attestation

8. Droit Applicable et Juridiction

9. Coordonnées de Contact


10. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples d’Attestation De Confidentialité – Modèle. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans l’élaboration de votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation De Confidentialité (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Confidentialité


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je soussigné(e) [Nom de l’expéditeur], atteste que toutes les informations fournies par [Nom du destinataire] dans le cadre de [décrire le contexte, par exemple : un projet, une étude, etc.] seront traitées avec la plus stricte confidentialité.
Détails de l’Attestation :
1. Les informations partagées ne seront pas divulguées à des tiers sans le consentement préalable de [Nom du destinataire].
2. Toutes les données seront stockées de manière sécurisée et accessibles uniquement aux personnes autorisées.
3. Les mesures nécessaires seront mises en place pour protéger les informations contre toute perte ou accès non autorisé.
Engagement de Confidentialité :
Je m’engage à respecter toutes les lois et régulations applicables en matière de protection des données personnelles, y compris [mentionner la loi applicable, par exemple : Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)].
Confirmation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer par écrit votre accord avec ces termes de confidentialité.
Je vous remercie de votre confiance et reste à votre disposition pour toute question ou clarification concernant cette attestation.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de l’accord de confidentialité signé
  • Documents pertinents relatifs à l’engagement de confidentialité
Modèle Attestation De Confidentialité (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Confidentialité – Suivi


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma précédente attestation de confidentialité datée du [date de la première attestation], je souhaite confirmer à nouveau mon engagement à protéger vos informations.
Rappel de l’Engagement :
Je confirme que toutes les informations échangées dans le cadre de [décrire le contexte] resteront confidentielles et ne seront partagées qu’avec votre consentement explicite.
Mesures de Sécurité :
Je mets en place des outils et des pratiques de sécurité pour garantir que vos données soient protégées. Cela inclut, sans s’y limiter, des mesures de cryptage et d’anonymisation des données.
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de me faire savoir si vous avez des préoccupations ou des questions supplémentaires concernant cette attestation.
En vous remerciant pour votre confiance, je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de l’attestation précédente
  • Preuve de l’identité de l’expéditeur

Attestation De Confidentialité - Modèle