Modèle Attestation De Sous-Traitance

Vous trouverez ci-dessous deux solutions pour le Modèle Attestation De Sous-Traitance. Vous avez la possibilité de générer votre attestation en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Générer en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Modèle d’Attestation de Sous-Traitance. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation de Sous-Traitance

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Attestation

3. Description des Services Sous-Traités

4. Conditions financières

5. Durée de l’Attestation

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle d’Attestation de Sous-Traitance. Ces modèles ont été élaborés à partir de sources fiables et peuvent vous servir lors de la préparation de votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation De Sous-Traitance (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Sous-traitant :
[Nom du sous-traitant]
[Adresse du sous-traitant]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Sous-Traitance


Je soussigné(e) [Nom et prénom], agissant en qualité de [poste ou fonction] pour le compte de [Nom de l’employeur], atteste par la présente que [Nom du sous-traitant] a été engagé en tant que sous-traitant pour le projet [nom ou description du projet].
Détails du Sous-Traitant :
[1. Nature des services fournis.
2. Durée du contrat (dates de début et de fin).
3. Montant du contrat ou modalités de paiement.]
Obligations et responsabilités :
Le sous-traitant s’engage à respecter toutes les réglementations en vigueur concernant [décrire les réglementations, par exemple : la sécurité, l’environnement, etc.]. Il est également tenu d’informer l’employeur de tout problème pouvant survenir durant l’exécution de ses tâches.
Confidentialité :
Le sous-traitant doit s’engager à garder confidentielle toute information obtenue dans le cadre de la mission, et ce, même après la fin de celle-ci.
Cette attestation est délivrée pour servir et valoir ce que de droit.
Fait à [Ville], le [Date].
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Copie du contrat de sous-traitance
  • Preuve d’identité du sous-traitant
Modèle Attestation De Sous-Traitance (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Sous-traitant :
[Nom du sous-traitant]
[Adresse du sous-traitant]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Sous-Traitance – Rappel


Je soussigné(e) [Nom et prénom], agissant en tant que [poste ou fonction] au sein de [Nom de l’employeur], souhaite rappeler que [Nom du sous-traitant] est en charge de la sous-traitance pour [description du projet] depuis [date de début].
Détails des Services Fournis :
[Préciser ici les services rendus par le sous-traitant.
Indiquer les points de contact et les heures de disponibilité.]
Suivi des Obligations :
Nous avons mis en place des mesures pour suivre et garantir que le sous-traitant respecte ses obligations contractuelles, notamment [décrire les mesures de suivi, par exemple : des réunions régulières, des rapports, etc.].
Confidentialité et Propriété Intellectuelle :
Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux travaux exécutés par le sous-traitant demeurent la propriété de [Nom de l’employeur].
Nous vous remercions de votre collaboration et restons à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]


Annexes :
  • Contrat de sous-traitance
  • Rapport de suivi des activités du sous-traitant

Modèle Attestation De Sous-Traitance