Modèle Attestation De Non-Rémunération Pôle Emploi

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle Attestation De Non-Rémunération Pôle Emploi. Vous pouvez générer votre attestation en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Non-Rémunération Pôle Emploi. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète clairement la situation de non-rémunération. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations pertinentes.

Attestation de Non-Rémunération

1. Informations Personnelles



2. Informations de l’Employeur (ou de l’Organisme)


3. Objet de l’Attestation

4. Période de Non-Rémunération

5. Motif de Non-Rémunération

6. Contact de l’Employeur


7. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples d’Attestation De Non-Rémunération Pôle Emploi. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation De Non-Rémunération Pôle Emploi (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
Pôle Emploi
[Adresse de l’agence Pôle Emploi]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Non-Rémunération


À qui de droit,
Je soussigné(e) [Nom de l’émetteur], certifie par la présente que [Nom et prénom de l’intéressé(e)], né(e) le [date de naissance], ne perçoit aucune rémunération pour la période allant du [date de début] au [date de fin].
Détails complémentaires :
Cette attestation est établie dans le cadre de la demande d’indemnisation de [Nom de l’intéressé(e)] auprès de Pôle Emploi. Au cours de cette période, [il/elle] n’a exercé aucune activité professionnelle rémunérée et n’a pas reçu de revenus.
Renseignements supplémentaires :
1. Numéro d’identification Pôle Emploi : [Numéro ID]
2. Statut du demandeur : [Indiquer le statut, par exemple : demandeur d’emploi, inscrit, etc.].
Engagement :
Je m’engage à signaler toute évolution de la situation concernant [Nom de l’intéressé(e)] et une éventuelle reprise d’activité rémunérée.
Je vous prie de bien vouloir considérer cette attestation comme valable aux fins de votre traitement de dossier. Je reste disponible pour toute information complémentaire ou vérification.
Je vous remercie de votre attention à cette demande.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de la pièce d’identité de l’intéressé(e)
  • Justificatif de domicile récent
Modèle Attestation De Non-Rémunération Pôle Emploi (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
Pôle Emploi
[Adresse de l’agence Pôle Emploi]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de l’Attestation de Non-Rémunération


À qui de droit,
Suite à l’attestation que j’ai fournie le [date de l’attestation précédente], je vous écris pour réaffirmer que [Nom et prénom de l’intéressé(e)], né(e) le [date de naissance], continue de ne percevoir aucune rémunération jusqu’à la date du [date actuelle].
Rappel :
Je souhaite confirmer que, au cours de cette période, [il/elle] n’a pas exercé d’activité professionnelle rémunérée.
Important :
Cette déclaration est nécessaire pour la bonne continuation de l’indemnisation de [Nom de l’intéressé(e)] et pour respecter les exigences administratives liées au Pôle Emploi.
Demande de confirmation :
Je vous remercie de bien vouloir m’informer de la réception de cette attestation et de la mise à jour de l’état de la demande de l’intéressé(e).
Je reste à votre entière disposition pour toute question ou information supplémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie de la première attestation de non-rémunération
  • Preuve d’identité de l’intéressé(e)

Modèle Attestation De Non-Rémunération Pôle Emploi