Attestation De Concordance Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour l’Attestation De Concordance Modèle. Vous avez la possibilité de générer votre attestation en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation de Concordance Modèle. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète fidèlement les accords établis. Nous vous fournirons des exemples pour vous guider à chaque étape.

Attestation de Concordance

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Attestation

3. Description de la Collaboration

4. Conditions Financières

5. Durée de l’Accord

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact





11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Découvrez ci-dessous deux exemples d’Attestation de Concordance Modèle. Ces documents sont basés sur des sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre attestation :

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Modèle Attestation De Concordance (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Concordance


À qui de droit,
Par la présente, je soussigné(e) [Nom de l’émetteur], agissant en qualité de [titre ou fonction de l’émetteur] de l’entreprise [Nom de l’entreprise], atteste que [Nom du destinataire] est en conformité avec [spécifier les exigences ou les normes précises, par exemple : les réglementations en matière de qualité, les normes ISO, etc.].
Détails de la concordance :
1. Description des critères de conformité appliqués.
2. Date de l’évaluation de conformité.
3. Éventuelles recommandations ou conditions supplémentaires.
Validité de l’Attestation :
Cette attestation est valable jusqu’au [date d’expiration] et doit être renouvelée pour maintenir la conformité. Nous vous conseillons de procéder à une réévaluation de [Nom du destinataire] avant cette date.
Contact pour toute question :
Pour toute question relative à cette attestation, vous pouvez me contacter à l’adresse e-mail ou au numéro de téléphone mentionnés ci-dessus.
Je vous prie d’agréer, [Titre et nom du destinataire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Documentation relative à la conformité
  • Rapports d’audit ou d’évaluation pertinents
Modèle Attestation De Concordance (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Concordance – Rappel


À qui de droit,
Suite à notre précédente attestation envoyée le [date de la première attestation], je souhaite rappeler que [Nom du destinataire] a répondu à toutes les exigences de conformité établies au moment de notre évaluation initiale.
Rappel des Critères de Concordance :
1. Liste des critères évalués et confirmés.
2. Informations sur les ajustements réalisés, le cas échéant.
3. Confirmation que toutes les exigences réglementaires ont été respectées.
Engagement Futur :
Nous sommes déterminés à continuer à fournir un soutien à [Nom du destinataire] pour garantir qu’il demeure conforme à toutes les réglementations applicables.
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir confirmer la réception de cette attestation et m’informer si des actions supplémentaires sont nécessaires de votre part.
Je vous remercie pour votre attention à cette question et reste dans l’attente de votre réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Rapport de conformité initial
  • Documents supplémentaires, le cas échéant

Attestation De Concordance Modèle