Modèle Attestation De Valorisation Des Déchets

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle Attestation De Valorisation Des Déchets. Vous pouvez générer votre attestation en ligne ou télécharger un modèle à personnaliser selon vos exigences :

Générer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Modèle Attestation De Valorisation Des Déchets. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète correctement les détails de la valorisation des déchets. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation De Valorisation Des Déchets

1. Informations de l’Entreprise




2. Informations sur le Client

3. Description des Déchets

4. Méthodes de Valorisation

5. Quantité de Déchets Valorisés

6. Période de Valorisation

7. Engagements de l’Entreprise

8. Conditions de Suivi et de Rapport

9. Confidentialité des Informations

10. Contact pour Suivi


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle d’Attestation de Valorisation des Déchets. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être d’une grande aide pour élaborer votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation De Valorisation Des Déchets (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation de Valorisation des Déchets


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je confirme que les déchets suivants ont été valorisés conformément aux réglementations en vigueur :
Détails des déchets valorisés :
1. Type de déchets : [Type de déchets, par exemple : plastiques, papiers, métaux, etc.]
2. Quantité : [Indiquer la quantité en kg ou m³]
3. Méthode de valorisation : [Description de la méthode utilisée, par exemple : recyclage, compostage, etc.]
Conformité légale :
Cette valorisation a été effectuée en conformité avec les dispositions du Code de l’Environnement et les régulations locales relatives à la gestion des déchets. Nous avons pris toutes les mesures nécessaires pour garantir que la valorisation ait lieu dans les normes requises.
Documentation :
Je joins à cette attestation tous les documents nécessaires, y compris les bons de livraison, les rapports de pesée et les certificats de valorisation.
Nous vous remercions de votre attention à cette déclaration et restons à votre disposition pour toute information complémentaire. Votre collaboration contribue à un environnement durable.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Bons de livraison des déchets
  • Rapports de pesée
  • Certificats de valorisation
Modèle Attestation De Valorisation Des Déchets (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de l’Attestation de Valorisation des Déchets


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à l’attestation de valorisation envoyée le [date de l’attestation précédente], je souhaite vous informer des mises à jour concernant la valorisation des déchets mentionnés.
Mise à jour des Déchets Valorisés :
1. Type de déchets : [Type de déchets]
2. Quantité supplémentaire : [Indiquer la quantité en kg ou m³]
3. Méthodes utilisées : [Détails sur les méthodes de valorisation additionnelles]
Rapport de Suivi :
Je joins à cette lettre un rapport de suivi détaillant la gestion des déchets et les résultats obtenus. Toutes les opérations ont été effectuées dans le respect des réglementations en vigueur.
Demande de Confidentialité :
Je vous prie de bien vouloir traiter ces informations avec la plus grande confidentialité et de me confirmer leur bonne réception.
Je vous remercie pour votre collaboration continue et reste disponible pour toute question ou demande d’information supplémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Rapport de suivi des déchets
  • Documents de mise à jour

Modèle Attestation De Valorisation Des Déchets