Attestation D’Exclusivité Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle d’Attestation d’Exclusivité. Vous pouvez élaborer votre attestation en ligne ou télécharger un modèle préétabli afin de l’ajuster selon vos besoins :

Élaborer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Attestation d’Exclusivité Modèle. Tous les champs doivent être remplis afin que l’attestation reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Attestation d’Exclusivité

1. Informations des Parties



2. Objet de l’Attestation

3. Description des Services Exclusifs

4. Conditions de l’Exclusivité

5. Durée de l’Attestation

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux modèles d’Attestation d’Exclusivité que vous pouvez consulter. Ces documents ont été conçus à partir de sources sûres et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre attestation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Attestation D’Exclusivité (1)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Attestation d’Exclusivité


Je soussigné(e) [Nom et prénom de l’émetteur], en qualité de [poste ou rôle de l’émetteur], atteste par la présente que [Nom du destinataire] est le seul et unique partenaire autorisé à représenter [Nom de l’entreprise ou de l’organisation] dans [préciser le domaine d’exclusivité, par exemple : la vente de produits, la prestation de services, etc.].
Détails de l’exclusivité :
Cette attestation signifie que :
1. [Préciser la nature des produits ou services impliqués]
2. [Décrire la période de validité de l’exclusivité, par exemple : du [date de début] au [date de fin]]
3. [Mentionner les zones géographiques couvertes par l’exclusivité, si applicable]
Engagement :
Nous nous engageons à respecter et à soutenir cette exclusivité dans le cadre de nos activités commerciales.
Confirmation :
Cette attestation est émise pour garantir au destinataire qu’il est le seul autorisé à agir au nom de [Nom de l’entreprise ou de l’organisation] dans le domaine précisé.
Nous vous remercions de votre collaboration et restons à votre disposition pour toute question éventuelle.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie des documents légaux liés à l’exclusivité
  • Liste des produits ou services concernés
Modèle Attestation D’Exclusivité (2)
Émetteur :
[Nom de l’émetteur]
[Adresse de l’émetteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Renouvellement de l’Attestation d’Exclusivité


Je, soussigné(e) [Nom et prénom de l’émetteur], en qualité de [poste ou rôle de l’émetteur], atteste que [Nom du destinataire] bénéficie d’une prolongation d’exclusivité pour représenter [Nom de l’entreprise ou de l’organisation] dans le cadre de [préciser la nature des produits ou services].
Période de renouvellement :
Cette attestation est valable du [date de début] au [date de fin].
Conditions :
Il est convenu que [Nom du destinataire] doit respecter les conditions stipulées dans le contrat d’exclusivité, y compris [lister les conditions importantes, par exemple : respect des prix, reporting, exclusivité territoriale, etc.].
Engagement :
Nous continuerons à soutenir [Nom du destinataire] dans ses efforts pour promouvoir nos produits/services et assurer la réussite de notre collaboration.
Demande de confirmation :
Nous vous prions de bien vouloir confirmer la réception de cette attestation et de nous faire part de toute question que vous pourriez avoir.
En vous remerciant pour votre coopération continue, je vous adresse mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’émetteur]


Annexes :
  • Copie du contrat initial d’exclusivité
  • Preuve de l’identité de l’émetteur

Attestation D'Exclusivité Modèle